Semaine olympique et paralympique : de nouvelles mesures pour renforcer la pratique sportive dès le plus jeune âge
Published on :
08/04/2025
08
April
Apr
04
2025
Source : www.sports.gouv.frDans le cadre de la 9e édition de la Semaine Olympique et Paralympique, Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et Marie Barsacq, ministre des Sports, de la Jeunesse et de Vie associative annoncent plusieurs mesures afin de continuer à renforcer l’activité physique et sportive dès le plus jeune âge... Read more
History
-
Comportement sentimental et faute grave : une frontière franchie selon la Cour de cassation
Published on : 17/04/2025 17 April Apr 04 2025Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travail
La Cour de cassation a été saisie le 26 mars dernier de la question de savoir...Source : www.lemag-juridique.com -
Renommée de marque et appréciation des similitudes : rappel des exigences par la Cour de cassation
Published on : 14/04/2025 14 April Apr 04 2025Droit de la propriété intellectuelle / Droits des marques
Dans l’affaire portée devant la Cour de cassation, une société organisant une...Source : www.lemag-juridique.com -
Applications mobiles : la CNIL publie une version modifiée de ses recommandations pour mieux protéger la vie privée
Published on : 14/04/2025 14 April Apr 04 2025Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Le 24 septembre 2024, la CNIL diffusait ses recommandations sur les applicati...Source : www.cnil.fr -
SOCIAL – Reclassement : la définition du groupe passe (encore) par le Code de commerce
Published on : 09/04/2025 09 April Apr 04 2025Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travail
Par un arrêt rendu le 19 mars dernier, la Cour de cassation est venue apporte...Source : www.lemag-juridique.com -
Semaine olympique et paralympique : de nouvelles mesures pour renforcer la pratique sportive dès le plus jeune âge
Published on : 08/04/2025 08 April Apr 04 2025Droit du sport
Dans le cadre de la 9e édition de la Semaine Olympique et Paralympique, Élisa...Source : www.sports.gouv.fr
-
IA, concurrence et données personnelles : poursuite des travaux entre la CNIL et l’Autorité de la concurrence
Published on : 07/04/2025 07 April Apr 04 2025Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Le 5 mars 2025, la CNIL et l’Autorité de la concurrence ont échangé sur les l...Source : www.autoritedelaconcurrence.fr